Marque expirée - Marque en non vigueur

HUSKY-DAYS
SIMA, SAS

Numéro de dépôt :
3667752
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
HUSKY-DAYS de SIMA

Présentation de la marque HUSKY-DAYS

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUSKY-DAYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMA domicilié(e) 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMA domicilié(e) 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUSKY-DAYS est expirée depuis le 29 juillet 2019.

SIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES D'ANTAN , Métis , SYSTEME D'INFORMATIONS DES MUTUELLES ASSOCIEES – de sigle S.I.M.A. , METIS , STARBIRD , HUSKY , PARKET SYSTEME , MASH SCRAMBLER , ROCKET MAN , HUSKY-VINTAGE


SIMA, SAS - 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 306928649


SIMA - 19 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524419 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.